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Marques déposées par monsieur Pascal Gontier
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bespoke open building
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bespoke open building
Monsieur Pascal Gontier

Numéro de dépôt :
4472580
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
bespoke open building de Pascal Gontier

Présentation de la marque bespoke open building

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par monsieur Pascal Gontier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bespoke open building » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Gontier domicilié(e) 37 avenue du Bas-Meudon - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Le Pays du Teilleul domicilié(e) 22 cours albert 1er - 75008 - Paris - France.

La marque bespoke open building a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 19 35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bespoke open building arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.


Monsieur Pascal Gontier - 37 avenue du Bas-Meudon - 92130 - Issy-Les-Moulineaux - France


Monsieur Nicolas Le Pays du Teilleul - 22 cours albert 1er - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Maquettes d'architecture (y compris maquette numérique) ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; études de marché; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Promotion financement de projet immobilier ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Construction d'immeubles; Informations en matière de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; établissement de plans pour la construction.